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FAQ

Modifications apportées au Manuel des politiques et des procédures

Chapitre II, Finances
Section F, Politique de lutte contre la fraude, Annexe 2 – Procédures de signalement d’une fraude – modifiée
 
Chapitre IV, Enregistrement
Section N, Noms de chenil, sous-section 7(e) – ajoutée
 
Chapitre V, Politiques relatives aux clubs
Section C, Aire de fonctionnement, sous-section 6 – modifiée
Section D, Reconnaissance de nouveaux clubs, sous-section 4 – modifiée
Annexe 1 – Lignes directrices pour résoudre les problèmes d’un club canin – ajoutée
 
Chapitre VI, Expositions et concours
Section P, Nouveaux événements, sous-section 6. Chasse en grange (Barn Hunt) – ajoutée
Section AA, Rôles, devoirs et pouvoirs du directeur de l’exposition – retranchée
Annexe 1 – Titres, sous-section 2. Titres décernés lors des événements approuvés du Club Canin Canadien – modifiée
Annexe 1– Titres, sous-section 3. Titres de polyvalence décernés lors des événements reconnus du Club Canin Canadien – modifiée
 
Chapitre VII, Juges
Section B, Candidat au poste de juge de conformation, sous-section 4. Permis initial (g) – retranchée
Section B, Candidat au poste de juge de conformation, sous-section 10. Programme d’observateur – modifiée
 
Chapitre VIII, Clubs canins pour jeunes
Section F, Compétition pour jeunes manieurs – ajoutée
 
Chapitre XI, Conseil d’administration
Section D, Code de conduite pour membres du Conseil, sous-section 4(k) – modifiée
 
Chapitre X, Comités, conseils et nominations
Section D, Comités permanents – Généralités, sous-section 4 – modifiée
Section D, Comités permanents – Généralités, sous-section 8 – retranchée
Section D, Comités permanents – Généralités, sous-section 10 – modifiée
Section F, Représentants de conseil, sous-section 6 - ajoutée
 
Chapitre XI, Réglementation
Section B, Comité de discipline, sous-section 2 – modifiée
 
Pour consulter le Manuel des politiques et des procédures, cliquer ici.
 

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