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Modifications apportées au Manuel des politiques et des procédures

Modifications apportées au Manuel des politiques et des procédures
 
Les chapitres suivants du Manuel des politiques et des procédures ont été mis à jour :
 
Chapitre II, Finances
 
Section B. Dépenses et affectations – modifiée
Section H. Accumulation des revenus excédentaire – ajoutée
PROCÉDURE FN001 – Remboursement des dépenses : demande et approbation – retranchée et
remplacée par PROCÉDURE FN001 – Marche à suivre pour demander le remboursement des dépenses – Membres du Conseil d’administration ou d’un comité
PROCÉDURE FN002 – Marche à suivre pour demander le remboursement des dépenses – Membres du
    personnel – ajoutée
Annexe 1 – Barème des indemnités – modifiée
Annexe 2 – Demande au titre de l’affectation au membre du Conseil d’administration du CCC – ajoutée   
   (Annexe 2 actuel – Procédures de signalement d’une fraude, maintenant Annexe 6)
Annexe 3 – Demande de remboursement des dépenses – Membre du Conseil d’administration ou d’un
   comité du CCC – ajoutée
Annexe 4 – Demande de remboursement des frais de route (Conseil d’administration et comités)
   – ajoutée
Annexe 5 – Demande de remboursement des dépenses – Membre du personnel – ajoutée  
 
Chapitre IV, Enregistrement
 
Section I, Politique concernant l’analyse de parenté, sous-section 2 (b) - ajoutée
Annexe 3 – Divers frais de service – retranchée
Procédure RG002 – Modifications proposées au standard d’une race, sous-section 10 – modifiée
 
Chapitre VI, Expositions et concours
 
Section Q, Directives à l’intention des juges, sous-section 3 (d) – modifiée
Section R, Approbation des juges, sous-section 2 (c) – modifiée
Section X, Numéro de compagnon canin (NCC), sous-section 3 (a) – modifiée
Énoncé de politique – Maladies infectieuses – ajoutée
 
Chapitre VII, Juges
 
Section K, Candidat au poste de juge de concours sur le terrain de course sur leurre,
  sous-section 4 – ajoutée
Section L, Candidat au poste de juge de travail de flair – modifiée
 
Pour consulter le Manuel des politiques et des procédures, cliquer ici.
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