Modifications apportées au Manuel des politiques et des procédures
Les chapitres suivants du
Manuel des politiques et des procédures ont été mis à jour :
Chapitre II, Finances
Section B. Dépenses et affectations – modifiée
Section H. Accumulation des revenus excédentaire – ajoutée
PROCÉDURE FN001 – Remboursement des dépenses : demande et approbation – retranchée et
remplacée par PROCÉDURE FN001 – Marche à suivre pour demander le remboursement des dépenses – Membres du Conseil d’administration ou d’un comité
PROCÉDURE FN002 – Marche à suivre pour demander le remboursement des dépenses – Membres du
personnel – ajoutée
Annexe 1 – Barème des indemnités – modifiée
Annexe 2 – Demande au titre de l’affectation au membre du Conseil d’administration du CCC – ajoutée
(Annexe 2 actuel – Procédures de signalement d’une fraude, maintenant Annexe 6)
Annexe 3 – Demande de remboursement des dépenses – Membre du Conseil d’administration ou d’un
comité du CCC – ajoutée
Annexe 4 – Demande de remboursement des frais de route (Conseil d’administration et comités)
– ajoutée
Annexe 5 – Demande de remboursement des dépenses – Membre du personnel – ajoutée
Chapitre IV, Enregistrement
Section I, Politique concernant l’analyse de parenté, sous-section 2 (b) - ajoutée
Annexe 3 – Divers frais de service – retranchée
Procédure RG002 – Modifications proposées au standard d’une race, sous-section 10 – modifiée
Chapitre VI, Expositions et concours
Section Q, Directives à l’intention des juges, sous-section 3 (d) – modifiée
Section R, Approbation des juges, sous-section 2 (c) – modifiée
Section X, Numéro de compagnon canin (NCC), sous-section 3 (a) – modifiée
Énoncé de politique – Maladies infectieuses – ajoutée
Chapitre VII, Juges
Section K, Candidat au poste de juge de concours sur le terrain de course sur leurre,
sous-section 4 – ajoutée
Section L, Candidat au poste de juge de travail de flair – modifiée
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