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Modifications apportées au Manuel des politiques et des procédures

Les chapitres suivants du Manuel des politiques et des procédures ont été mis à jour :
 

Chapitre III, Membres
 
Section B – Catégories de membres, sous-section 1(a)(vii) – retranchée
Section B – Catégories de membres, sous-section 1(b)(vii) – retranchée
Section J – Programme de récompense pour recrutement de membres – retranchée
 
Chapitre IV, Enregistrement
 
Procédure RG004, section A, 1, (d) – modifiée
 
Chapitre VI, Expositions et concours
 
Section I – Programmes officiels, sous-section 2(b) – modifiée
Annexe 1 – Titres, sous-sections 2 et 3 – modifiées
Annexe 2 – Restrictions relatives au millage – modifiée
 
Chapitre VII, Juges
 
Section B – Candidat au poste de juge de conformation, sous-section 1 (e), (f), (g), (h), (i) et (j) – modifiée
Section B – Candidat au poste de juge de conformation, sous-section 7, (c), (1), Catégorie B (x) – ajoutée
Section O – Juges non résidents qui sont présentement résidents au Canada, sous-section 2 – modifiée
 
Chapitre IX, Conseil d’administration
 
Section A – Élections, sous-section 3(a)(i) – modifiée
 
Chapitre X, Comités, conseils et nominations
 
Section B – Comités permanents – Mandat, sous-section 3 – retranchée
Section B – Comités permanents – Mandat, sous-section 12 maintenant 11 – ajoutée
Section I – Nominations honorifiques, sous-sections 2 et 3 – modifiées
 
Chapitre XI, Réglementation
 
Procédure RE001 – Administration du processus de réglementation, sous-section 8 – modifiée
 

Pour consulter le Manuel des politiques et des procédures, cliquer ici.
 
 
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