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Modifications apportées au Manuel des politiques et des procédures


Les chapitres suivants du Manuel des politiques et des procédures ont été mis à jour :
 
CHAPITRE IV, ENREGISTREMENT
Section F. Directives sur l’enregistrement, sous-section 14(b)(5) – modifiée
Section R. Numéro de certification races diverses (MCN), sous-section 2 – ajoutée
 
CHAPITRE V, POLITIQUES RELATIVES AUX CLUBS
Section I. Constitution et règlements administratifs, sous-section 8(e) – ajoutée
 
CHAPITRE VI, EXPOSITIONS ET CONCOURS
Section D. Admissibilité des races, sous-section 1(a) – modifiée
Section V. Frais administratifs, sous-section 3(a) – Droits de participation pour non-membre – modifiée
 
CHAPITRE VII, JUGES
Section G. Candidat au poste de juge d’épreuves pour chiens d’arrêt, sous-section 3(a) – Achèvement du programme d’apprentissage – modifiée
Section H. Candidat au poste de juge d’épreuves de pistage, sous-section 2(a)(b) Qualifications – modifiée
Section H. Candidat au poste de juge d’épreuves de pistage, sous-section 4(l) Apprenti juge – modifiée/ajoutée
Section H. Candidat au poste de juge d’épreuves de pistage, sous-section 5(c) Délivrance de permis – ajoutée
 
CHAPITRE IX, CONSEIL D’ADMINISTRATION
Section A. Élections, sous-section 4(a)(i) – modifiée
 
CHAPITRE XI, RÉGLEMENTATION
Section A. Généralités, 8. Publication des décisions, nouvelle sous-section (d) – ajoutée 
Procédure RE001 – Administration du processus de réglementation, sous-section 6(a)(2) – modifiée
 

Pour consulter le Manuel des politiques et des procédures, cliquer ici.

 
 
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