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Modifications apportées au Manuel des politiques et des procédures


Les chapitres suivants du Manuel des politiques et des procédures ont été mis à jour :
 
CHAPITRE III, MEMBRES
 
Section B, Catégories de membres, sous-section 1(a)(v) – modifiée
Code de déontologie, 4e point – modifié
 
CHAPITRE IV, ENREGISTREMENT
 
Section E, Enregistrement de portées, sous-section 16 – retranchée
Section N, Noms de chenil, sous-sections 4, 6 et 7 – modifiées
Procédure RG004 – Procédure pour l’ajout d’une race à la liste des races diverses, sous-section A,   1(d) – modifiée
Procédure RG006 – Modification d’un nom d’une race reconnue – ajoutée
 
CHAPITRE V, POLITIQUES RELATIVES AUX CLUBS
 
Section D, Reconnaissance de nouveaux clubs, sous-sections 5, 9 et F(2) – modifiées
Annexe 1 – Exemple de constitution et de règlements administratifs d’un club – ajoutée
 
CHAPITRE VI, EXPOSITIONS ET CONCOURS
 
Annexe 1 – Titres, sous-section 2 – ajoutée
 
CHAPITRE VII, JUGES
 
Section D, Candidat au poste de juge de concours d’obéissance, sous-section 5(b) – modifiée
Section D, Candidat au poste de juge de concours d’obéissance, sous-section 5(p) – modifiée
Section D, Candidat au poste de juge de concours d’obéissance, sous-section 7(b)(3)(xv) – modifiée
Section M, Candidat au poste de juge de travail de flair, sous-section 2(b)(iii) – retranchée
 
CHAPITRE X, COMITÉS, CONSEILS ET NOMINATIONS
 
Section B, Comités permanents – Mandat, sous-section 5 – modifiée
Section D, Conseils permanents – Généralités, sous-sections 9 et 10 – modifiées
 
CHAPITRE XI, RÉGLEMENTATION
 
Annexe 1, Lignes directrices relatives aux sanctions disciplinaires – modifiée
 
CHAPITRE XII, ÉNONCÉS DE POLITIQUES LÉGISLATIVES
 
Énoncé de politique – Coupe des oreilles et de la queue et ablation des ergots – ajouté
Énoncé de politique – Législation relative aux chiens dangereux – ajouté
Énoncé de politique – Propriétaires responsables de chiens – ajouté
 
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