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Modifications apportées au Manuel des politiques et des procédures

Les chapitres suivants du Manuel des politiques et des procédures ont été mis à jour :

Chapitre I, Administration
Section L, Politique de destruction des documents, sous-section 6(e), (f) - modifiée
Section L, Politique de destruction des documents, sous-section 6(h), (i), (j) - ajout
 
Chapitre III, Membres
Section B, Catégories de membres, sous-section 1(a)(b) - modifiée
Section I, Membres d’âge mineur, sous-sections 2 et 3 - supprimées
Annexe 1 - Tableau comparatif des droits, prérogatives et avantages des membres - modifiée
 
Chapitre IV, Enregistrement
Section F, Directives sur l’enregistrement, sous-section 12 - modifiée
 
Chapitre V, Politiques relatives aux clubs
Section A, Généralités - modifiée
Section B, Types de club, sous-section 1(b)(2) - ajout
Section B, Types de club, sous-section 2(ii) - ajout
 
Chapitre VI, Expositions et concours
Section O, Concours sur le terrain et épreuves (Dispositifs de repérage électronique), sous-section 3(b) - ajout
Section W, Numéro d’inscription à l’événement (ERN), sous-section 1 - modifiée
Section Y, Horaires de jugement, sous-section 2 - ajout
Section Z, Rôles, devoirs et pouvoirs du directeur de l’exposition - ajout
 
Chapitre VII, Juges
Section B, Candidat au poste de juge de conformation, sous-section 2 - modifiée
Section C, Candidat au poste de juge de concours sur le terrain pour beagles, sous-section 8(a) - modifiée
Section D, Candidat au poste de juge de concours d’obéissance, sous-section 7(c)(4) - ajout
Section G, Candidat au poste de juge d’épreuves de pistage, sous-section 6(b) - modifiée
Section H, Candidat au poste de juge de concours de travail sur troupeau, sous-section 6 - modifiée
 
Chapitre X, Comités, conseils et nominations
Section A, Généralités, sous-section 3 - modifiée
Section B, Comités permanents - Mandat, sous-section 10 - modifiée
Procédure CM001 - Représentation devant un comité décisionnel, sous-section 4(e) - ajout
 
Chapitre XI, Réglementation
Section A, Généralités, sous-section 6(h) - ajout
Section B, Comité de discipline, sous-section 3(c) - modifiée
Section C, Comité d’appel, sous-section 2(a) - modifiée
Annexe 1 - Lignes directrices relatives aux sanctions disciplinaires, Expositions et concours, (p) - ajout
 
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